Informations légales du site A3P

ASSOCIATION A3P inscrite sous le N° 1/006766 à la sous-préfecture de Montargis

22 rue Aristide Briand

45220 CHATEAU RENARD

FRANCE

Téléphone : 02 38 07 10 71

Fax : 02 38 07 10 72

E-mail : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

Association à but non lucratif (loi 1901)

Représentant légal : Gérard Ecotière (Président)

Domaine internet : www.a3p.org

Conditions d'utilisation

1. L'objectif de ce site internet est d'apporter au public professionnel des informations sur l’association, ses évènements et ses services.

2. Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, cgi, etc., désigné ci-après le Site Web.
Le Site Web est protégé par le droit d'auteur.

3. A3P ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord exprès écrit préalable d'A3P. Vous n'êtes pas autorisés, notamment, en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus : à reproduire des images et logos, à réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Web autre que la page d'accueil, à utiliser ou d'extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le Site Web, à utiliser tous programmes ou cgi utilisés par le Site Web, etc.

5. A3P fait son possible afin de compiler et présenter les informations contenues dans le présent site Web. Celles-ci vous sont données à titre indicatif, nous vous recommandons de consulter un professionnel et de compléter votre information par vous même.

6. Les informations disponibles sur le présent site Web ont été compilées à partir de plusieurs sources et sont sujettes à changement sans préavis.

7. A3P ne vous garantit pas l'exactitude, complétude, adéquation ou fonctionnement du site Web ou de l'information qu'il contient, ni que ladite information a été vérifiée par A3P.

8. A3P n'assume aucune responsabilité relative à l'information contenue dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d'une négligence ou autre concernant cette information.

9. A3P ne vous garantit pas l'existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web.

10. En utilisant le présent site Web, vous assumez les risques relatifs à la complétude, exactitude, adéquation ou actualité de l'information.

11. Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par A3P. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Droits d'auteur

Le site www.a3p.org est propriété d’A3P.

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Toute reproduction, même partielle, de ce site est formellement interdite sauf autorisation d’A3P.

Informatique et Libertés

Conformément à l'article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à l’adresse This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. , ou par courrier à :

A3P ASSOCIATION

BP 20116

45201 MONTARGIS Cedex

Déclaration CNIL effectuée le 4 octobre 2010 et enregistrée sous le numéro

Logiciel

Ce site a été réalisé en utilisant le Cms Joomla - licence Gnu/Gpl.

Hébergement du site

INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille
1227 Carouge / Geneve
SUISSE

Crédits

Conception et réalisation :
HTWEB - www.htweb.fr

ICT Développement - www.developpement.ict-se.fr